Droit commercial et droit des sociétés

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Le droit commercial et le droit des sociétés appartiennent au domaine du droit commercial privé. Il englobe deux domaines du droit étroitement liés.

Le droit commercial s’entend comme le droit privé spécial des commerçants. Qui est un commerçant est défini dans les articles 1 à 6 du Code de commerce. Les dispositions spéciales pour les commerçants en droit commercial et en droit des sociétés ont avant tout pour objectif de permettre la rapidité et la facilité des transactions commerciales et d’apporter rapidement une sécurité juridique aux commerçants.

Themenkomplexe im Handelsrecht sind beispielsweise:

  • Firma
  • Prokura / Generalhandlungsvollmacht
  • Handelsvertreter / Handelsgehilfen
  • Rügeobliegenheit
  • Frachtvertrag / Speditionsvertrag

Le droit des sociétés traite du droit des sociétés (notamment GbR, OHG, KG) et du droit des sociétés (notamment GmbH, AG) en droit commercial et en droit des sociétés. La principale différence est que les sociétés sont de véritables entités juridiques qui représentent la seule entité juridique dans les transactions juridiques en droit commercial et en droit des sociétés. Outre les formes de société classiques mentionnées ci-dessus, il existe un certain nombre de formes particulières en droit commercial et en droit des sociétés, comme la GmbH & Co. KG ou l’UG (Mini GmbH).

Themenkomplexe im Gesellschaftsrecht sind beispielsweise:

  • Firma
  • Prokura / Generalhandlungsvollmacht
  • Handelsvertreter / Handelsgehilfen
  • Rügeobliegenheit
  • Frachtvertrag / Speditionsvertrag

Le droit commercial et le droit des sociétés couvrent un spectre très large et s’étendent à de nombreux domaines juridiques, notamment le droit du travail, le droit fiscal, le droit du marché des capitaux, le droit antitrust et bien d’autres. Le droit commercial et le droit des sociétés sont réglementés principalement par le BGB, le HGB, la GmbHG, l’AktG, la PartGG, la GenG et l’UmwG.

Dans les pages suivantes, nous essaierons de vous fournir le plus d’informations possible sur les principes fondamentaux du droit commercial et du droit des sociétés.

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